Publications

Nous sommes convaincus qu'un Cabinet juridique a une responsabilité de publication, tant pour contribuer à la formation de nos futurs confrères que pour participer à la vulgarisation éclairée des enjeux juridiques du moment.

 

C'est à ces fins que Monceau Juridique & Fiscal élabore donc régulièrement des articles scientifiques ou journalistiques, publiés dans des revues spécialisées, dans la presse ou sur le net. 

Agroalimentaire

 

 

Etiquetage des produits alimentaire : le décret est en vigueur ! Franck DAUTRIA & Soukaina EL ALAOUI, Food Magazine, juin 2014

 

Le principe de précaution en matière de saisie de produits alimentaires, Franck DAUTRIA, Revue Droit et Stratégie des Affaires au Maroc, Mai - juin 2014

 

Sécurité sanitaire des produits alimentaires, Franck DAUTRIA & Soukaina EL ALAOUI, Food Magazine, mai 2014 

 

Le principe de précaution en matière de saisie de produits alimentaires, Franck DAUTRIA, LexisNexis, Cahiers pratiques, mars 2014 

 

L’ONSSA, institution et missions, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, septembre 2013

 

Label Halal, une légitimité à gagner, Franck DAUTRIA & Farah GUELDI, Food Magazine, mai 2013 

 

Allégations nutritionnelles et droit de la consommation, Franck DAUTRIA & Farah GUELDI, Food Magazine, avril 2013

 

Le principe de précaution en matière alimentaire, Franck DAUTRIA, Food Magazine, mars 2013

 

 

 

Bancaire

 

 

Crédit consommation et crédit immobilier, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, août 2013 

 

Le long apprentissage du crédit à la consommation, Franck DAUTRIA, Food Magazine, juillet 2013 

 

 

 

Communication commerciale

 

 

Encadrement légal de la publicité commerciale, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, août 2013 

 

La Haute Autorité de la Communication Audiovisuelle : institution, attributions et jurisprudence en  matière de publicité commerciale, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, août 2013 

 

 

 

Concurrence

 

 

Le Conseil National de la Concurrence : institution et attributions, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, septembre 2013

 

 

 

Consommation et distribution

 

 

Les ventes en soldes : Dans les faits, tout, sauf organisées... Franck DAUTRIA & Soukaina EL ALAOUI, Food Magazine, février 2014 

 

Associations de protection des consommateurs : des acteurs en devenir... Franck DAUTRIA & Soukaina EL ALOUI, Food Magazine, janvier 2014

 

La mise en œuvre de la protection du consommateur : enfin un décret ! Franck DAUTRIA & Soukaina EL ALAOUI, Food Magazine, décembre 2013 

 

Communiquer sur la garantie de vos produits, Franck DAUTRIA & Soukaina EL ALAOUI, Food Magazine, novembre 2013

 

Le Contrat électronique, porte ouverte au commerce du XXIème siècle, Franck DAUTRIA, Food Magazine, octobre 2013

 

Les contrats de consommation dans la loi n° 31/08 édictant des mesures de protection du consommateur, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, août 2013 

 

Endettement et droit de la consommation : le crédit consommation, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, août 2013

 

Le long apprentissage du crédit à la consommation, Franck DAUTRIA, Food Magazine, juillet 2013 

 

Allégations nutritionnelles et droit de la consommation, Franck DAUTRIA & Farah GUELDI, Food Magazine, avril 2013

 

Loteries publicitaires : d’une volonté d’organiser le hasard... Franck DAUTRIA & Frah GUELDI, Food Magazine, février 2013

 

Jusqu’où s’étend la protection des consommateurs par la loi 31/08 ? Franck DAUTRIA, Food Magazine, janv. 2013

 

Métiers de la distribution et protection des données personnelles, Franck DAUTRIA, Food Magazine, déc. 2012

 

Le droit de rétractation au Maroc : Mythe ou réalité ? Franck DAUTRIA, Food Magazine, nov. 2012

 

Droit de la consommation et de la distribution au Maroc : Quel impact pour votre activité ? Franck DAUTRIA, Food Magazine, sept. 2012

 

 

 

Contrats

 

 

Le Contrat électronique, porte ouverte au commerce du XXIème siècle, Franck DAUTRIA, Food Magazine, octobre 2013

 

Le contrat électronique, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, septembre 2013

 

Les contrats de consommation dans la loi n° 31/08 édictant des mesures de protection du consommateur, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, août 2013 

 

 

 

Droit du travail

 

 

Des réformes en droit du travail et protection sociale ? Franck DAUTRIA, Revue Droit et Stratégie des Affaires au Maroc, juillet - août 2014

 

Le licenciement pour atteinte aux libertés syndicales, Franck DAUTRIA, Revue Droit et Stratégie des Affaires au Maroc, mai - juin 2014 

 

La requalification du contrat d’intérim en CDI, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, février 2014 

 

L’inspection du travail, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, févriier 2014 

 

La suspension du contrat de travail, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, janvier 2014 

 

Le statut de la femme salariée, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, janvier 2014 

 

Conditions et modalités de la rupture du CDI, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, septembre 2013 

 

Les  rupture du contrat à durée indéterminée, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, août 2013 

 

Le contrat à durée déterminée, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, août 2013 

 

La représentation des salariés, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, août 2013

 

 

 

Médiation

 

 

La médiation conventionnelle au Maroc, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, février 2014 

 

La médiation est un processus rapide, Franck DAUTRIA, Conjoncture, juillet - août 2013

 

 

 

NTIC

 

 

Protection des données personnelles et sites marchands, Franck DAUTRIA & Soukaina EL ALAOUI, Food Magazine, mars 2014

 

Le contrat électronique, Franck DAUTRIA, LexisNexis, fascicule Jurisclasseur, septembre 2013

 

Métiers de la distribution et protection des données personnelles, Franck DAUTRIA, Food Magazine, décembre 2012

 

 

 

 

 
 
 
 
 
 
 
 
 
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